Déconventionnement des SNE, vers un nouveau mode de gestion ?

L’annonce du déconventionnement des SNE par la FFME, à quelques jours du déconfinement, a fait couler beaucoup d’encre. C’est pourquoi, pour tenter d’y voir plus clair et dépassionner le débat, La Fabrique verticale s’est tournée vers Olivier Obin. Il est docteur en géographie, BE d’escalade et consultant auprès des collectivités territoriales sur des questions traitant du développement maitrisé des sports de nature. Il nous explique les tenants et les aboutissants de ce dossier complexe.

Le rôle des collectivités territoriales dans la gestion des sites naturels d’escalade

Le président de la FFME, au travers de sa lettre du 22 avril 2020 a relancé le débat sur la gestion des sites naturels d’escalade (SNE) et le rôle de la fédération. Depuis, de nombreuses réactions ont été produites, par de simples pratiquants, des licenciés, des clubs et comités territoriaux…

Dans ce grand débat qui est ouvert, une parole manque, celle des collectivités territoriales, départements, intercommunalités ou communes vers qui pourtant tout le monde se tourne pour assurer l’avenir des SNE. Mon propos ici consiste à éclaircir le rôle qu’ont ou que pourraient avoir les collectivités territoriales, mais aussi les conséquences potentielles de la gestion des sites d’escalade par celles-ci.

Le propos consiste ici à expliciter le rôle que pourraient avoir ces collectivités, l’intérêt mais aussi les risques liés à leur investissement dans la gestion des sites d’escalade.

Nième rappel sur les responsabilités et l’affaire Vingrau

On n’y coupe pas ! Il faut avant tout reposer le problème, celui de la responsabilité des gestionnaires des sites d’escalade. L’affaire Vingrau a au moins eu le mérite de remettre en question un modèle (les anciennes conventions FFME) sur lequel peu de gens se posaient de questions.

Un des enseignements consiste à séparer deux types de responsabilités que soulèvent la gestion d’un site naturel d’escalade : la responsabilité (que l’on nommera « A ») dite « du fait des choses que l’on a sous sa garde » (article 1242 du code civil) et la responsabilité (« B ») relative à la veille, le contrôle et l’entretien des voies d’escalade et équipements de sécurité.

Pour expliciter la première responsabilité, prenons l’exemple d’un bâtiment, histoire de ne pas rester focalisé sur les sites d’escalade. Le propriétaire d’une maison ou celui qui en a la garde (si le propriétaire la lui a transférée au travers d’un contrat) est responsable de celle-ci.

La question de la responsabilité

Dans l’exemple de la maison, si une tuile tombe du toit et blesse un passant, sur le plan civil, le gardien de la maison étant aussi gardien de la tuile est responsable « sans faute ». Ainsi le juge dira que la tuile « est l’instrument du dommage ».

De même pour le caillou qui tombe d’une falaise que l’on a sous sa garde, comme l’a montré le jugement de l’affaire Vingrau. Par conséquent, le caillou qui tombe est l’instrument du dommage, celui qui en a la garde est responsable sans faute.

Concernant l’entretien des voies (ancrages, relais, petites purges), si un accident est dû à un défaut du matériel, un manque d’entretien des itinéraires, le juge cherchera potentiellement la faute du gestionnaire (défaut d’entretien, mauvaise mise en œuvre, choix de matériel inadapté).

Les possibilités d’exonération de la responsabilité civile

Dans les deux cas, les seules possibilités d’exonération de la responsabilité civile sont : la faute du pratiquant (mauvaise utilisation du matériel en place par exemple), la force majeure (foudre, orage…) ou la faute d’un tiers (une personne qui aurait modifié l’état du site ou de l’équipement). Mais dans l’affaire de Vingrau, le juge n’a retenu aucun de ces motifs d’exonération.

À vrai dire,  depuis le jugement rendu par le TGI de Toulouse, le monde de l’escalade se trouve donc face à cette responsabilité « A » qu’il avait auparavant sous-estimé et à laquelle il parait difficile de se soustraire. Pour la petite histoire, cette responsabilité « du fait des choses dont on a la garde » pose aussi des problèmes dans de nombreuses autres pratiques sportives et les grimpeurs ne sont pas seuls face à ce problème.

Par exemple, le propriétaire d’une vache a été reconnu responsable « sans faute » d’une attaque de son animal sur un randonneur ! Et le propriétaire de la vache n’était pas le propriétaire du terrain et du chemin… Donc aucune convention ne venait anticiper ce type d’accident. Et les exemples comme cela en moto, foot, hockey sur glace ou d’autres sports sont nombreux.

À chaque fois le juge pose la question de savoir qui a la garde de l’objet qui est l’instrument du dommage (la moto, le ballon, le palais de hockey qui a fini dans l’œil d’un spectateur…). Il faut donc être conscient que cette problématique de responsabilité sans faute ne concerne pas que les grimpeurs !

Le changement de modèle de gestion préconisé par la FFME.

Devant cette problématique juridique, la FFME et ses avocats proposent de changer de modèle de gestion. Auparavant, la FFME, par le biais d’une convention directe avec le propriétaire assumait les deux responsabilités « A » et « B ».

Dans le nouveau modèle proposé, le propriétaire confie la garde du site à une collectivité territoriale, laquelle missionne un Comité Territorial FFME (un club pour la FFCAM) pour réaliser la veille, le contrôle et l’entretien du site et des équipements (via ce que la fédération nomme un « contrat d’entretien »). Ce montage aboutit à une répartition des responsabilités, la collectivité assumant la garde (responsabilité « A ») et la FFME l’entretien des équipements (responsabilité « B »).

Ainsi, la FFME confie la garde à un personne publique et se trouve détachée d’une partie des responsabilités qui lui incombait auparavant. L’annonce du président de la FFME du mois d’avril 2020 confirme l’arrêt de l’ancien modèle. Mais la fédération et ses comités territoriaux restent engagés sur de nombreux sites au travers du nouveau modèle de gestion.

Le classement des SNE en terrain d’aventure : la solution ?

À noter que le classement d’un SNE en terrain d’aventure ne solutionne pas nécessairement le problème. En effet, sur un site terrain d’aventure, les ancrages ne sont pas contrôlés et certifiés, ce qui de fait supprime tout ou partie de la responsabilité « B », la falaise reste toujours sous la garde d’une personne ou d’une structure… Autrement dit, si le site de Vingrau avait été classé en terrain d’aventure, le juge aurait très bien pu prononcer le même jugement.

Le nouveau mode de gestion des SNE préconisé a déjà été mis en place pour de nombreux sites. Les collectivités qui s’engagent sont des départements (l’Hérault par exemple), des syndicat mixtes (Mont-Lozère), des communautés de communes (Millau), métropoles ou communautés d’agglomération. Plus rarement, des communes peuvent prendre volontairement la charge d’un site. Mais de fait, ces dernières sont souvent en première ligne, de nombreux sites se trouvant sur des terrains communaux.

Le pari de l’ouvrage public

La question que beaucoup se posent est pourquoi les collectivités accepteraient une responsabilité que la fédération ne veut ou ne peut plus assumer ?

Une première réponse est que les collectivités assument des responsabilités par rapport à de nombreux sites de leur domaine privé ou public (des immeubles, jardins publics mais aussi des chemins de randonnée…). Donc elles peuvent potentiellement inclure les SNE. Car elles sont assurées pour cela et ont l’habitude de prendre ce type de responsabilité. Par exemple une majeure partie des via ferrata de France est sous la garde d’une collectivité. Comme beaucoup de chemins de randonnée et d’autres sites de pratique de sports de nature.

Une seconde réponse tient dans un pari, celui qu’un site naturel d’escalade, géré par une collectivité soit reconnu comme un « ouvrage public ». Si un SNE est reconnu comme ouvrage public, on se réfère alors non plus à une juridiction civile et le fameux article 1242 du code civil (la responsabilité « A »), mais à un tribunal administratif. S’applique alors la théorie dite de la « responsabilité pour défaut d’entretien normal de l’ouvrage ».

Et il existe une présomption de défaut d’entretien normal de celui-ci. Autrement dit l’usager (la victime) n’a pas à prouver un défaut d’entretien, mais argumenter qu’il y a un lien de causalité entre le dommage et l’ouvrage. C’est alors à la collectivité d’apporter la preuve que l’ouvrage a été correctement entretenu. La notion d’ouvrage public permet donc d’échapper en quelque sorte à un verdict comme celui rendu dans l’affaire de Vingrau (la responsabilité sans faute). C’est là tout l’intérêt de ce montage administratif et de la sollicitation des collectivités territoriales dans la gestion des sites naturels d’escalade.

Toutefois, dans l’attente d’un jugement d’un tribunal administratif (espérons qu’il arrive le plus tard possible), il s’agit bien là d’un pari ou d’une hypothèse. En effet, un débat existe entre juristes sur le fait qu’un site d’escalade puisse ou non être qualifié d’ouvrage public. Les sites d’escalade sont-ils des équipements sportifs comme les autres, lesquels sont reconnus comme ouvrages publics ? Cette qualification requiert en effet trois conditions (la définition résulte d’une série de décisions du Conseil d’Etat) :

• il doit s’agir d’un bien immobilier (une parcelle en est un) ;
• l’ouvrage doit résulter d’un travail humain, être aménagé (ce qui n’est  pas nécessairement le cas d’un site naturel non aménagé comme un site de bloc, par exemple) ;
• et l’ouvrage doit directement être affecté à l’usage du public (pas d’utilisation privative).

À noter qu’il n’y a pas de lien systématique entre ouvrage public et travaux publics ou entre ouvrage public et domaine public (les sites d’escalade sont par ailleurs essentiellement sur le domaine privé d’une personne publique).

La qualification d’un SNE en ouvrage public peut dépendre du type d’accident (rupture d’ancrage, chute de bloc dans une voie ou en provenance de falaises non aménagées, taille du bloc…), de l’usage du site, de qui a commandé ou financé les aménagements… Nul ne sait que pourra décider un juge sur ce point, tant qu’il n’est pas saisi. Mais vu que les anciennes conventions et le jugement de Vingrau laissent planer des risques de responsabilités récurrents et importants, on n’a pas pour l’instant trouvé d’autre solution que de faire le pari de l’ouvrage public !

Les conséquences potentielles de ce mode de gestion :

Dans l’hypothèse qu’un SNE soit reconnu comme ouvrage public, on peut alors imaginer une série d’effets ou d’impacts potentiels induits par ce nouveau modèle de gestion, que ce soit pour les sites eux-mêmes, les gestionnaires ou les grimpeurs. L’idée ici n’est pas d’apporter un jugement quelconque sur ces conséquences (chacun aura le loisir de produire le sien), mais d’essayer de balayer de manière large et exhaustive tous ces effets.

Le premier point, comme cela est précisé ci-avant est que si une collectivité considère un SNE comme un ouvrage public, elle le gèrera comme tel. Les sites d’escalade concernés vont donc basculer progressivement vers un modèle déjà appliqué pour des via ferrata, des sentiers de randonnée, mais aussi des cages de foot, gymnases ou autres biens affectés à l’usage du public et gérés par les collectivités, dont des SAE.

C’est-à-dire qu’il faut alors pouvoir apporter la preuve du bon entretien de cet ouvrage public. Cela oblige à une veille, un contrôle et des entretiens des SNE bien plus rigoureux que les grimpeurs n’en avaient l’habitude. Cela induit aussi de tout consigner, d’entrer dans une logique de traçabilité des équipements et des travaux.

Donc cela entraine plus d’administratif, plus de contrôles et donc plus de lourdeur dans le suivi des sites. Sont alors mis en place des tableaux de suivi, voie par voie, contrôles visuels réguliers (pas nécessairement annuels), des protocoles, cahiers des charges d’équipement et parfois des tests de résistance des ancrages. On peut y voir plus de sérieux dans le suivi et l’entretien des SNE, des contraintes lourdes et beaucoup de paperasse ou encore des formes d’aseptisation des falaises. Chacun jugera comme il le souhaite…

Si ce modèle de gestion est sur le papier proche de celui de nombreuses via ferrata, la différence est que la FFME propose que le site soit entretenu et suivi par un comité territorial. Mais rien n’empêche à la collectivité de préférer à ces organes des entreprises professionnelles, comme cela est le cas sur de nombreux ouvrages publics.

Faire appel au milieu fédéral reste toutefois généralement moins couteux pour le gestionnaire. Sur ce point des voix s’élèvent pour signaler un risque de marchandisation de l’entretien des sites d’escalade… Dans les faits, le glissement vers les entreprises est déjà souvent opéré, mais plus à l’occasion de la réhabilitation (rééquipement complet ou quasi complet) des sites, via des procédures d’appel d’offre.

Une gestion plus rigoureuse des SNE implique aussi des compétences de la part des bénévoles ou salariés des comités territoriaux engagés. Si dans les départements riches en falaises, les CT ont souvent ces compétences en leur sein, ce n’est pas le cas partout en France. Certaines collectivités, ne pouvant alors s’appuyer sur des instances fédérales solides et compétentes se tournent alors par défaut vers des professionnels. La formation des bénévoles fédéraux est en tous cas un enjeu important si les CT FFME ou les clubs FFCAM et FSGT souhaitent assumer ces missions.

Il existe aussi un risque d’une in-équité territoriale. Si la FFME avait déployé son ancien modèle de convention de manière égale partout en France, le nouveau modèle dépend des collectivités territoriales. Pour s’engager celles-ci ont besoin d’une volonté politique, de moyens humains et bien entendu de budgets alloués à cela.

Le déploiement de ce nouveau mode de gestion montre déjà de grandes disparités selon les territoires, certains mettant le paquet sur les sports de nature et l’escalade, d’autres ne trouvant pas de collectivité acceptant ou ayant les moyens de s’engager. Il n’y a pas de règle générale. Mais globalement on observe une plus forte mobilisation des acteurs publics dans des territoires touristiques ou ayant une forte identité montagne et sports de nature.

Potentiellement certains sites pourraient être délaissés, devenir interdits ou non gérés et entretenus. Deux raisons à cela, soit parce qu’aucune collectivité n’est motivée pour prendre la charge des SNE, soit par ce que la collectivité choisit de n’entretenir que certains sites sur son territoire. Il faut en effet se poser la question de la capacité de gestion des départements ou communautés de communes très riches en falaises. Par exemple, les départements des Bouches-du-Rhône, des Alpes-de-Haute-Provence, des Hautes-Alpes peuvent-elles gérer et entretenir tous les sites d’escalade de leur département ? Cela parait difficile.

SNE : Quelles solutions pour l’avenir ?

Dans les propos qui circulent ces derniers temps, beaucoup placent de l’espoir ou se tournent vers les départements et leurs CDESI et PDESI (Commission Départementale et Plan Départemental relatif aux sports de nature). Mais, si la loi donne compétence aux Conseils Départementaux pour s’engager dans une gestion maitrisée des sports de nature et des lieux de pratique, elle ne rend obligatoire aucune action type. Chaque Département est libre de définir sa politique.

Dans les faits, certains départements s’engagent fortement et vont très loin dans la démarche (Ardèche, Drôme, Isère, Hérault…). D’autres commencent à peine à s’y intéresser (Bouches-du-Rhône, Pyrénées-Orientales, Essonne…). Enfin certains n’ont engagé aucune démarche ou se sont contentés de mettre en place un dispositif minimal, avec peu d’incidences sur le terrain. La disparité des politiques départementales est dans les faits très grande et nul ne peut obliger la collectivité à s’engager. Le salut ne vient donc pas nécessairement des Conseils Départementaux.

Bien sûr, l’autre solution brandie régulièrement est l’article de loi soutenu par la fédération et que tout le monde espère un jour voir adopté par l’assemblée nationale. Celui-ci vise à écarter la responsabilité du fait des choses (« A ») pour les propriétaires ou gardiens de sites de pratique de sports et loisirs de nature. Ce serait en effet une avancée conséquente. Mais il faut toutefois rester vigilant.

Si les SNE ne sont pas régulièrement entretenus, les accidents se produiront encore, les plaintes et procès continueront d’exister et si le juge ne peut plus invoquer cette responsabilité, il s’appuiera peut-être sur une autre, en qualifiant une faute de la part du propriétaire ou gestionnaire… Le problème pourrait alors n’être non pas résolu, mais déplacé…

L’acceptation du risque

D’autres avancées législatives pourraient exister (notamment concernant la théorie de l’acceptation du risque). Mais elles ne sont pas pour l’instant à l’ordre du jour.

La meilleure solution reste encore qu’il n’y ait pas d’accident ! Ou du moins, que si accident il y a, celui-ci soit la conséquence d’une faute de la victime ou de son compagnon de cordée. Pour cela, il faut avant tout que les SNE soit bien entretenus, ce qui n’est le cas que de ceux actuellement gérés par des collectivités, ou des associations affiliées à la FFME, la FFCAM ou la FSGT…

Pour le reste, les sites dits « sauvages », les équipements et purges laissent parfois à désirer. Par ailleurs, faire entrer tous les sites d’escalade dans une gestion par une collectivité parait à la fois impossible et très couteux. Seule une mobilisation de la communauté grimpante et des actions bénévoles peut permettre d’espérer que ces sites soient plus entretenus. Sur ce point certains clubs FFCAM, FSGT et CT FFME montrent déjà la voie. Greenspit a aussi conduit des actions de rééquipements bénévoles.

Responsabiliser les grimpeurs

Enfin, la compétence des grimpeurs, notamment dans la connaissance et l’analyse des risques peut aussi permettre d’éviter de nombre d’accidents. Sur ce point, force est de constater que les générations actuelles ont moins de connaissances que les grimpeurs des années 80’, lesquels savaient tous différencier un spit de 8, d’un goujon de 10 ou de 12 repérer des traces de rouille ou un autre problème.

La solution n’est peut-être pas que dans des conventions, modes de gestions ou avancées législatives. Mais dans la formation, la sensibilisation des grimpeurs et la remise en question par ceux-ci de leur manière de pratiquer. L’escalade, même sportive reste un sport à risque et certains ont parfois tendance à l’oublier.

En conclusion

En conclusion, les collectivités territoriales peuvent être des partenaires de la gestion des SNE. Mais leur entrée dans la danse entraine des conséquences en termes de veille et d’entretien des voies. Le problème est que l’on ne pourra pas faire entrer tous les sites d’escalade dans ce modèle de gestion…

En particulier certainement pas tous les sites qui faisaient l’objet d’anciennes conventions. Les collectivités ne sont donc pas la solution miracle. On peut espérer des avancées législatives et l’on peut aussi travailler à la sensibilisation des grimpeurs (sur les risques et leur analyse), la formation des bénévoles pour entretenir les voies ou encore mobiliser les pratiquants…

L’auteur

Olivier Obin est docteur en géographie diplômé de l’Université de Grenoble. Il travaille comme consultant, auprès des collectivités territoriales sur des questions traitant du développement maitrisé des sports de nature. Il accompagne notamment des départements dans la définition des stratégies relatives aux CDESI et PDESI. Plus d’infos ici.

Il est par ailleurs BE d’escalade et gestionnaire de plusieurs sites naturels d’escalade (gorges du Tarn, de la Jonte et de la Dourbie) pour le CAF Causses et Cévennes.